Facturer location courts si travail en libéral

[etorria]

Bonjour et bonne année !

Notre BE1 qui est salarié du club exerce du libéral notamment tout l'été. Jusqu'à maintenant les courts qu'il réservait pour ses cours lui étaient prêtés gracieusement.

Est-il dans notre droit de lui facturer la locations des courts dès l'été prochain ?

Je vous remercie

Pat

[denebola]

Le droit oui puisque les courts appartiennent au club ou sont gérés par lui. Par contre c'est sur le coté relationnel que ça risque d'être plus compliqué...

Il intervient sur des gens du club ou extérieurs ?

[bricou51]

c'est comme ça que ça se passe dans notre club. le BE paie une contribution au club pour utiliser les courts. 1 ou 2€ par heure je crois.

[STEPHW]

le plus marrant serait qu'il fasse aussi ses cours en libéral avec les balles du club...

[bricou51]

c'est ce qui se passe chez nous

[etorria]

le plus marrant serait qu'il fasse aussi ses cours en libéral avec les balles du club...

Oui en effet il utilise les courts et les balles du club gratuitement !

[etorria]

Le droit oui puisque les courts appartiennent au club ou sont gérés par lui. Par contre c'est sur le coté relationnel que ça risque d'être plus compliqué...

Il intervient sur des gens du club ou extérieurs ?

Oui il intervient dans le cadre de son travail, l'enseignement à l'école de tennis et il joue en équipes

[denebola]

Oui il intervient dans le cadre de son travail, l'enseignement à l'école de tennis et il joue en équipes

Il n'est pas salarié directement par le club pour l'école de tennis ? Il est à 100% libéral ou il est salarié sur l'école de tennis et fonctionne en libéral seulement pour des stages durant les vacances ?

[etorria]

Il n'est pas salarié directement par le club pour l'école de tennis ? Il est à 100% libéral ou il est salarié sur l'école de tennis et fonctionne en libéral seulement pour des stages durant les vacances ?

Il est salarié du club (22 heures/semaine).

En dehors, il fonctionne en libéral.

[denebola]

D'accord. Sur le principe effectivement, le club peut demander une participation à l'occupation des terrains durant son activité libérale, ou tout du moins qu'il achète ses propres balles pour organiser ses courts individuels et stages.

Après, il y a la question du pourquoi le club décide tout d'un coup de demander une contribution : soucis financier, changement de bureau, problème de relation avec l'enseignant ?